Dans le monde du travail, il est obligatoire d’assurer la sécurité physique des travailleurs, notamment lorsqu’il s’agit d’équipements de levage. Ces appareils, essentiels pour le transport et la manipulation de charges lourdes, doivent être conformes à des normes et réglementations strictes pour garantir la sécurité des travailleurs.
Cet article explore les obligations de vérification, guidées par l’arrêté du 1er mars 2004, permettant d’assurer le bon fonctionnement de ces équipements de levage et la sécurité sur les lieux de travail.
Quelle réglementation en matière de vérification des appareils de levage ?
L’arrêté du 1er mars 2004 constitue le cadre réglementaire de référence pour les vérifications des appareils de levage. Il définit les exigences en matière de contrôle, précisant les conditions dans lesquelles les équipements doivent être vérifiés. Ces dispositions visent à prévenir les accidents liés à l’utilisation d’appareils défectueux et à maintenir un haut niveau de sécurité.
Les vérifications obligatoires à la mise en service
Lors de la mise en service d’un appareil de levage, deux vérifications cruciales sont requises : l’examen d’adéquation et l’obligation de mise en service.
- L’examen d’adéquation : avant de choisir un engin de levage ou une élingue, un examen d’adéquation est nécessaire. Cet examen vise à s’assurer que l’équipement sera adapté à l’opération à réaliser et qu’il pourra être utilisé conformément aux instructions du fabricant. L’examen prend en compte l’environnement du chantier et l’évaluation des risques associés. Il doit être effectué avant les travaux pour valider le choix de l’équipement.
- L’obligation de mise en service vise à vérifier l’intégrité de l’appareil avant son utilisation. Ces étapes garantissent que le matériel est en parfait état de fonctionnement et conforme aux normes de sécurité. En fonction de la réalisation ou non de “l’aptitude à l’emploi” par le fabricant, la liste des épreuves et examen sera différente. Par exemple, si il n’y a pas eu d’aptitude à l’emploi, il faudra réaliser une épreuve statique et une épreuve dynamique.
La vérification en cas de remise en service
Après l’une de ces situations, l’employeur a l’obligation d’effectuer une vérification de remise en service :
- En cas de changement de site d’utilisation
- En cas de changement de configuration ou des conditions d’utilisation, sur un même site
- À la suite d’un démontage suivi d’un remontage de l’appareil de levage
- Après tout remplacement, réparation ou transformation importante intéressant les organes essentiels de l’appareil de levage
- À la suite de tout accident provoqué par la défaillance d’un organe essentiel de l’appareil de levage
Lors de la remise en service, il faudra effectuer un processus de vérification comprenant notamment : l’examen d’adéquation précité, l’examen de montage et d’installation (pour les équipements montés sur site), un examen de l’état de conservation pour identifier l’apparition de défauts, une épreuve statique et une épreuve dynamique.
La vérification générale périodique
La Vérification Générale Périodique (VGP) doit être effectuée tous les six ou douze mois, selon le type d’équipement. Cette vérification régulière garantit que les appareils restent en bon état de fonctionnement et ne présentent pas de risques pour les utilisateurs. Elle comprend une inspection visuelle pour vérifier l’état de conservation, ainsi que des essais de fonctionnement. Ces essais visent à s’assurer de l’efficacité des freins, des dispositifs de contrôle de la descente des charges, des dispositifs limitant les mouvements de l’appareil, et à déclencher, lorsqu’ils existent, les limiteurs de charge et de moment de renversement.
Quels sont les équipements de levage soumis à ces vérifications ?
Les équipements de levage soumis à ces vérifications comprennent une large gamme de dispositifs, tels que les grues, les ponts roulants, les palans, et les treuils, les pelleteuses, les treuils, les bras pour bennes amovible, les table élévatrices…
Qui peut réaliser ces vérifications ?
Ces vérifications doivent être réalisés par des personnes compétentes, possédant une qualification. Il est nécessaire que ces inspections soient réalisées par des professionnels formés et expérimentés, capables d’identifier les problèmes potentiels et de garantir que les équipements respectent les normes de sécurité.
Comment tracer les vérifications des appareils de levage ?
La traçabilité des vérifications est indispensable pour la gestion des appareils de levage. Chaque vérification doit être documentée dans un registre dédié, incluant les détails des inspections, les résultats, et les actions correctives éventuelles. Cette documentation garantit une transparence totale et facilite le suivi des interventions effectuées sur chaque équipement, contribuant ainsi à la sécurité et à la conformité réglementaire.
