Les travaux de fouilles et de tranchées présentent de nombreux risques, notamment ceux liés à l’ensevelissement. Le choix et l’entretien des dispositifs de blindage sont donc des éléments clés pour assurer la sécurité des travailleurs.
Dans ce contexte, la publication récente du guide technique sur le choix des méthodes de blindage par les Canalisateurs, avec la participation de l’OPPBTP, offre une opportunité de clarifier les obligations de vérification des blindages.
Est-il obligatoire de vérifier un blindage de fouille ?
Selon le Code du travail, les articles L4321-1 et R4322-1 imposent que les équipements de travail doivent être maintenus en bon état de fonctionnement pour garantir la sécurité des travailleurs. Bien que ces articles n’imposent pas explicitement une vérification périodique des blindages, ils soulignent la responsabilité de l’employeur de maintenir ces équipements en bon état.
Attention, pour certains matériels, le législateur a publié des textes précisant les vérifications périodiques à effectuer sur certains équipements. C’est le cas, par exemple, des appareils de levage, des EPI antichute ou des engins de terrassement. À l’heure actuelle, il n’y a pas d’arrêté stipulant précisément l’obligation de vérification périodique du matériel de blindage ou d’étaiement des fouilles.
Bien qu’il n’y ait pas d’obligation stricte, il est fortement recommandé de procéder à des vérifications périodiques pour s’assurer du bon état des blindages.
Une exigence : le respect des instructions des fabricants
Bien que la réglementation ne donne pas de consignes pour la vérification des échelles, le Code du travail impose quant à lui de respecter les consignes des fabricants.
En effet, l’article R4322-1 impose que les équipements de travail soient maintenus en état conformément à la notice d’instructions.
Si la notice d’utilisation du fabricant du blindage demande une vérification périodique, cette vérification devient de fait obligatoire.
À quelle fréquence procéder à la vérification des blindages ?
Bien qu’il n’existe pas d’obligation stricte en matière de fréquence de vérification des blindages de tranchée, il est pertinent de définir cette fréquence en fonction des conditions d’utilisation.
Cette fréquence peut varier en fonction de la fréquence d’utilisation et les conditions spécifiques d’utilisation (environnement marin corrosif, terrain difficle…). Il est recommandé, en plus de la vérification par l’utilisateur avant chaque utilisation, d’organiser une Vérification Générale Périodique (VGP) au moins une fois par an. Cette VGP permet de s’assurer que les blindages restent en bon état et continuent de garantir la sécurité des travailleurs.
Comme évoqué précédemment, si la notice d’utilisation du fabricant vous impose une fréquence de vérification, il vous faudra suivre ces préconisation.
Types de blindage et vérifications spécifiques
En fonction des chantiers (type de terrains, profondeur, matériel de levage disponible…), il existe un grand nombre de blindages différents. Voici un aperçu des principaux types de blindages et des recommandations pour leur vérification :
- Blindage coulissant :
- Description : utilisé pour les tranchées continues et de grandes profondeurs dans les terrains difficiles. Le blindage coulissant permet de maintenir les terres à l’avancement du terrassement.
- Vérifications : avant chaque utilisation, inspecter les panneaux et les poteaux pour déceler toute déformation ou fissure. Vérifier l’état des glissières et des étrésillons. Attention à utiliser des accessoires de levage adaptés. Les éléments de blindage coulissants sont lourds et la compression contre les terres rend difficile les panneaux.
- Blindage caisson :
- Description : Constitué de panneaux métalliques ou en aluminium reliés par des étais ou verrins, le blindage caisson est utilisé pour des tranchées de faible à moyenne profondeur.
- Vérifications : Inspecter régulièrement les axes, goupilles, et boulonneries.
- Guide palplanches et guide palfeuilles :
- Description : utilisés pour le croisement de réseaux, ces blindages permettent d’adapter la forme et la profondeur de la tranchée.
- Vérifications : contrôler l’état des palfeuilles avant et après utilisation pour éviter les déformations. Vérifier la stabilité du châssis et des étrésillons. comme pour les caissons, il faudra inspecter régulièrement les axes, goupilles, et boulonneries.
- Blindage gonflable :
- Description : utilisés principalement pour des tranchées de faible profondeur, ces dispositifs sont rapides à installer mais nécessitent une attention particulière.
- Vérifications : avant chaque utilisation, vérifier l’intégrité des matériaux gonflables. Assurer une inspection visuelle pour détecter toute perforation ou usure anormale.
- Boisages et étaiements :
- Description : méthode traditionnelle de blindage utilisant des planches en bois ou en composite.
- Vérifications : s’assurer que les planches ne présentent pas de pourriture ou de fissures. Vérifier la solidité des madriers et des bastaings utilisés pour l’étaiement. Sur chaque chantier, il faudra vérifier que le dimensionnement des fournitures est adapté à la tranchée prévue par une note de calcul.
Quelles procédures de vérification pour les blindages ?
Même en l’absence d’une obligation réglementaire stricte, il est recommandé de mettre en place des procédures de vérification périodique des blindages. Ces vérifications peuvent être effectuées par une personne compétente et inclure les étapes suivantes :
- Inspection visuelle : examiner les blindages pour détecter toute usure, déformation ou dommage. Une attention particulière sera apportée sur les tôles de protection des panneaux, les soudures, les stabilisateurs et les points d’ancrage.
- Contrôle des fixations : vérifier que toutes les fixations (goupilles, boulons, étrésillons) sont présentes, en place et en bon état.
- Test de fonctionnement : s’assurer que les composants mécaniques, tels que les vérins hydrauliques, fonctionnent correctement.
- Enregistrement des inspections : tenir un registre des vérifications effectuées, incluant les observations et les actions correctives prises.
En résumé :
En conclusion, bien que la réglementation ne stipule pas explicitement une obligation de vérification périodique des blindages, le maintien en bon état de ces équipements est impératif pour assurer la sécurité sur les chantiers. Les employeurs sont encouragés à mettre en place des procédures de vérification régulières et à suivre les recommandations des fabricants pour garantir la sécurité de leurs travailleurs.
La publication du guide technique sur le choix des méthodes de blindage par les Canalisateurs et l’OPPBTP constitue une ressource précieuse pour aider les entreprises à choisir et à maintenir leurs équipements de manière appropriée.
